👁️‍🗨️ Fiche – Identitovigilance – Mémento

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Définitions

• Collision : Présence d’éléments appartenant à plusieurs usagers dans un même dossier.
• Dispositif d’identification de haut niveau de confiance : Titre d’identité permettant de valider une identité (carte d’identité nationale, passeport, titre de séjour).
• Doublon : Une seule personne physique possède au moins deux dossiers dans un système d’information.
• Homonymes : Personnes partageant des traits d’identité semblables ou approchants.
• Identité sécurité sociale : Il s’agit d’une identité de facturation, qui peut parfois être données de santé.
• INS = Identité nationale de santé : Identité numérique de référence utilisée dans le secteur sanitaire et médico-social, issue, via le téléservice INSi, d’une base d’identité nationale de référence.
• Nom de naissance (nom de famille, nom patronymique, nom de jeune fille) : Nom présent sur l’acte de naissance, invariable dans la très grande majorité des cas.
• Nom utilisé (nom d’usage, nom marital) : Nom porté par choix par l’individu, il peut varier, être présent ou non sur une pièce d’identité.
• Prénom (s) de naissance : Ensemble des prénoms présents sur l’acte de naissance.
• Prénom utilisé (prénom d’usage, prénom usuel) : Prénom utilisé au quotidien. Il ne s’agit pas obligatoirement du premier prénom. Il n’est pas obligatoirement présent sur une pièce d’identité. Pour mémoire, l’article 57 du code civil prévoit que tout prénom présent sur l’acte de naissance peut être utilisé comme prénom usuel.
• Usurpation d’identité : Utilisation frauduleuse d’identité : Emprunt de l’identité d’un autre usager, souvent pour bénéficier des droits assurance maladie.

Les statuts de l’identité

Les statuts de l’identité définissent le niveau de confiance que l’on peut accorder à une identité. Il existe 4 statuts de l’identité :

• Le statut identité provisoire : Statut par défaut d’une identité nouvellement créée localement par saisie manuelle et dont la cohérence n’a pas été contrôlée par rapport à l’identité présente sur un dispositif d’identité à haut niveau de confiance. Il s’agit du statut de plus bas niveau de confiance.
• Le statut identité validée : Statut d’une identité créée localement quand sa cohérence a été contrôlée par rapport à un dispositif d’identité de haut niveau de confiance.
• Le statut identité qualifiée : Statut d’une identité créée par interrogation du téléservice INSi ET dont la cohérence a été contrôlée par rapport à un dispositif d’identification de haut niveau de confiance. Il s’agit du statut de plus haut niveau de confiance.
• Le statut identité récupérée : Statut d’une identité créée par interrogation du téléservice INSi et récupération de l’INS. Ce statut n’existe pas dans AZUREZO qui n’interroge pas directement le téléservice INSi.

Les attributs d’une identité

Les attributs de l’identité apportent des informations supplémentaires sur l’identité. Trois attributs sont présents dans AZUREZO :

• Identité douteuse : Cet attribut est à utiliser quand le professionnel a un doute sur l’identité alléguée par l’usager.
• Identité fictive : Cet attribut est à utiliser quand le professionnel crée volontairement une identité imaginaire quand l’identité de l’usager est inconnue (anonymat par exemple).
• Identité homonyme : Cet attribut est à utiliser quand le professionnel a connaissance de la présence d’identités ressemblantes dans AZUREZO ou dans le référentiel régional d’identité.

Conduite à tenir devant une anomalie liée à l’identité

• Envoyer un mail à srir@iess.fr en utilisant une messagerie sécurisée de santé.
• Préciser l’identité complète de l’usager et l’anomalie rencontrée.