Dans ce cas là il sera nécessaire d’attendre le début de la période de validité indiquée sur la notification de renouvellement.
Dans le cas où un ESMS veut passer un usager en « usager entré » mais que la date de début de validité est dans le futur, comment doit-on procéder ?
par Kiara MORINEAU | 14 Mar, 2025
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